| Code | Intitulé CCAM | Arbre | Tarif | Activité(s) | Actif |
|---|---|---|---|---|---|
| ZZQX042 | Test de détection des mutations génétiques de tumeur maligne de l'appareil respiratoire pour thérapie ciblée [Test compagnon] |
6.1.11.5 | 237,55 € Remboursement |
1 | 2024→ |
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La base de remboursement correspond au tarif de l'acte et du taux de la sécurité sociale à une date donnée. Attention, le prix peut varier en fonction de coefficients modificateurs qui modifient le calcul du reste à charge par votre mutuelle/complémentaire santé. Consulter AMELI.fr ou utiliser notre simulateur de remboursement :
| Base de Remboursement (ZZQX042) de l'assurance maladie | 237.55 € | |
| Montant du devis ou de la facture (avec ZZQX042) | € | |
| Base de Remboursement de la Sécurité Sociale (BR ou BRSS) (?) | % | |
| Taux de Remboursement de votre mutuelle/complémentaire santé | %BR+€ | |
| Notes | Arbre | Notes |
|---|---|---|
| 6.1.11.5 | Indication : pour recherche d¿altérations somatiques des gènes d¿intérêt dans le cas des indications validées pour les thérapies ciblées préalablement définies par la Haute Autorité de Santé | |
| 6.1.11.5 | Environnement : conformément aux conditions de réalisation listées par la Haute autorité de santé dans son rapport d'évaluation des technologies de santé du 9 septembre 2021 | |
| 6.1.11.5 | Facturation : - seuls les tests identifiant les biomarqueurs dans les thérapies ciblées prises en charge au titre des articles L.162-17, L.162-22-7 du code de la sécurité sociale et L. 5123-2 du code de la santé publique peuvent être facturés ; - cet acte peut être associé à lui-même une fois lorsqu¿il s¿agit de deux tests consécutifs portant chacun sur un gène différent, par dérogation à l¿article I-12 de la liste des actes et prestations mentionnée à l¿article L. 162-1-7 du Code de la sécurité sociale ; deux actes identiques au plus peuvent être associés ; - la détection de la mutation ne doit pas avoir été réalisée dans le cadre d'un panel NGS ; - Prise en charge provisoire conformément aux dispositions des articles L. 162-1-7 et D. 162-25-1 du Code de la sécurité sociale. |
| Tarifs | Date d'effet | Activité | Tarif |
|---|---|---|---|
| 01/09/2025 | 1 | 237,55 € | |
| 01/01/2025 | 1 | 237,55 € |
Liste de diagnostics CIM10 pour ZZQX042 générée à partir des statistiques du PMSI français
Liste de codes CCAM pour ZZQX042 générée à partir des statistiques du PMSI français
| Acte | Acte incompatible |
|---|
| Acte (activité) | Acte associé (activité) |
|---|
Liste de GHM pour ZZQX042 générée à partir des statistiques du PMSI français