| Code | Intitulé CCAM | Arbre | Tarif | Activité(s) | Actif |
|---|---|---|---|---|---|
| ZZQX065 | Examen histopathologique ou cytopathologique pour second avis |
17.2.7 | 60,00 € Remboursement |
1 | 2020→ |
| ZZQX086 | Examen histopathologique ou cytopathologique de cancer rare pour seconde lecture |
17.2.7 | 1 | 2020→ |
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| Base de Remboursement (ZZQX065) de l'assurance maladie | 60 € | |
| Montant du devis ou de la facture (avec ZZQX065) | € | |
| Base de Remboursement de la Sécurité Sociale (BR ou BRSS) (?) | % | |
| Taux de Remboursement de votre mutuelle/complémentaire santé | %BR+€ | |
| Notes | Arbre | Notes |
|---|---|---|
| 17.2.7 | A l'exclusion de : examen histopathologique ou cytopathologique de cancer rare pour seconde lecture (ZZQX086) | |
| 17.2.7 | Par lésion de diagnostic difficile, on entend : une lésion dont l'interprétation de l'examen histopathologique ou cytopathologique, incluant la séquence de colorations standards et éventuellement spéciales, de l'immunocytohistochimie et autres techniques, ne permet pas à l'observateur d'aboutir à un diagnostic de certitude ou aboutit à des diagnostics différents suivant les observateurs ou encore ne permet pas d'aboutir à une évaluation complète des facteurs pronostiques et prédictifsr | |
| 17.2.7 | Coder éventuellement : la réalisation de techniques complémentaires d'anatomie et cytologie pathologiques nécessaires à l'avis expertal | |
| 17.2.7 | Indication : le pathologiste confronté au problème d'une lésion de diagnostic difficile ayant une incidence pronostique ou thérapeutique, qu'il ne peut résoudre seul en respectant son obligation de moyens, adresse à son initiative, à un expert de son choix, le matériel nécessaire à cette expertise de seconde intention, conformément aux recommandations de bonne pratique en vigueur | |
| 17.2.7 | Environnement : Dans ou en relation avec un centre de compétence ou de référence, tels que définis par la Haute Autorité de santé dans son rapport d'évaluation technologique de décembre 2009 | |
| 17.2.7 | Recueil prospectif de données : le pathologiste à l'initiative de la demande renseigne l'outil de suivi des demandes d'avis mis en place par l'Association Française d'Assurance Qualité en Anatomie et Cytologie Pathologiques [AFAQAP] sous l'égide du Conseil National Professionnel d'Anatomie et Cytologie Pathologiques (CNPath) | |
| 17.2.7 | Facturation : - par un pathologiste expert dans le domaine concerné, identifié dans l'outil de suivi des demandes d'avis mis en place par l'Association Française d'Assurance Qualité en Anatomie et Cytologie Pathologiques [AFAQAP] sous l'égide du Conseil National Professionnel d'Anatomie et Cytologie Pathologiques (CNPath) - ne peut pas être facturé pour : l'envoi d'un compte rendu complémentaire au compte rendu initial un cancer rare relevant d'un circuit de double lecture systématique des prélèvements tumoraux mis en place par l'Institut national du cancer [INCa] des demandes de techniques supplémentaires seules la réalisation par le pathologiste expert d'une technique déjà réalisée en première intention par le pathologiste demandeur - deux techniques complémentaires au plus peuvent être facturées par l'expert en lien avec cet examen de second avis | |
| 17.2 | Par structure anatomique, on entend : élément du corps humain, unitissulaire ou pluritissulaire, topographiquement délimité, constituant un ensemble organisé destiné à remplir un rôle déterminé ou une fonction. Il peut s'agir par exemple : d'un organe : estomac, peau, muscle, d'une entité concourant à une finalité caractéristique : méninge, séreuse, d'une région anatomique : médiastin, région rétropéritonéale | |
| 17.2 | Par prélèvements non différenciés [non individualisés], on entend : prélèvements multiples, quels que soient leur nombre et leurs modalités, non distingués les uns des autres lors du prélèvement | |
| 17.2 | Par prélèvements différenciés [individualisés], on entend : prélèvements multiples, quels que soient leur nombre et leurs modalités, distingués les uns des autres lors du prélèvement | |
| 17.2 | Par biopsie, on entend : prélèvement sur une structure anatomique d'un fragment biopsique ou de fragments biopsiques multiples non distingués les uns des autres lors du prélèvement. | |
| 17.2 | Par pièce d'exérèse, on entend : exérèse partielle ou totale, monobloc ou en plusieurs fragments non différenciés par le préleveur, pour chaque structure anatomique | |
| 17.2 | Par marge, on entend : zone comprise entre les limites de la lésion et les limites de la résection [berges]. | |
| 17.2 | Par recoupe, on entend : exérèse supplémentaire effectuée par le préleveur, au-delà des berges de l'exérèse initiale Avec ou sans : examen de berge | |
| 17.2 | Par groupe lymphonodal [ganglionnaire lymphatique], on entend : ensemble de noeuds [ganglions] lymphatiques non différenciés par le préleveur au cours d'un curage lymphonodal [ganglionnaire] | |
| 17.2 | L'examen cytopathologique d'un prélèvement inclut : la préparation de l'échantillon, sa fixation, la préparation microscopique avec une coloration standard, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu et le codage Avec ou sans : coloration spéciale | |
| 17.2 | L'examen histopathologique de biopsie inclut : l'échantillonnage, la fixation, l'inclusion, la préparation microscopique avec une coloration standard à base d'hémalun ou d'hématoxyline-éosine ou de phloxine avec ou sans safran, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu, le codage Avec ou sans : coloration spéciale coupes sériées empreinte par apposition cellulaire écrasis cellulaire | |
| 17.2 | L'examen anatomopathologique, inclut : l'examen macroscopique et microscopique de pièce d'exérèse | |
| 17.2 | L'examen anatomopathologique d'un organe inclut : l'examen du feuillet viscéral de son éventuelle séreuse | |
| 17.2 | L'examen anatomopathologique de pièce d'exérèse inclut : l'échantillonnage, la fixation, l'inclusion, la préparation microscopique avec une coloration standard à base d'hémalun ou d'hématoxyline-éosine ou de phloxine avec ou sans safran, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu, le codage Avec ou sans : coloration spéciale coupes sériées empreinte par apposition cellulaire écrasis cellulaire | |
| 17.2 | Facturation : un seul acte peut être facturé que l'exérèse soit monobloc ou en fragments non différenciés par le préleveur, partielle ou totale, pour chaque structure anatomique | |
| 17 | Par organe profond, on entend : tout organe ou toute structure non vasculaire, de localisation intrathoracique ou intraabdominale. | |
| 17 | Par organe superficiel, on entend : tout organe ou toute structure non vasculaire, en dehors de ces localisations. | |
| 17 | Par cible, on entend : lésion individualisée à prélever, quel que soit le nombre de ponctions ou de biopsies effectuées à son niveau. |
| Tarifs | Date d'effet | Activité | Tarif |
|---|---|---|---|
| 26/04/2021 | 1 | 60,00 € | |
| 12/10/2020 | 1 | 60,00 € |
Liste de diagnostics CIM10 pour ZZQX065 générée à partir des statistiques du PMSI français
Liste de codes CCAM pour ZZQX065 générée à partir des statistiques du PMSI français
| Acte | Acte incompatible |
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| Acte (activité) | Acte associé (activité) |
|---|
Liste de GHM pour ZZQX065 générée à partir des statistiques du PMSI français