Code | Intitulé CCAM | Arbre | Tarif | Activité(s) | Actif |
---|---|---|---|---|---|
HBDD009 | Contention des arcades dentaires par dispositif amovible, après traitement orthodontique |
7.2.4.2 | Remboursement |
1 | 2005→ |
HBDD001 | Contention d'une arcade dentaire par dispositif fixe, après traitement orthodontique |
7.2.4.2 | 1 | 2005→ | |
HBDD002 | Contention d'une arcade dentaire par dispositif amovible, après traitement orthodontique |
7.2.4.2 | 1 | 2005→ | |
HBDD010 | Contention des arcades dentaires par dispositif fixe, après traitement orthodontique |
7.2.4.2 | 1 | 2005→ | |
HBDD011 | Contention des arcades dentaires par dispositif amovible bimaxillaire monobloc [tooth positioner], après traitement orthodontique |
7.2.4.2 | 1 | 2005→ | |
HBDD013 | Contention des arcades dentaires par dispositif fixe sur l'une et dispositif amovible sur l'autre, après traitement orthodontique |
7.2.4.2 | 1 | 2005→ | |
HBDD017 | Contention des arcades dentaires par dispositif amovible bimaxillaire monobloc [tooth positioner] et dispositif fixe sur 1 arcade, après traitement orthodontique |
7.2.4.2 | 1 | 2005→ | |
HBDD018 | Contention des arcades dentaires par dispositif amovible bimaxillaire monobloc [tooth positioner] et dispositif fixe sur 2 arcades, après traitement orthodontique |
7.2.4.2 | 1 | 2005→ |
Liste de synonymes pour HBDD009 générée à partir des contributions et des statistiques de recherches des codeurs et codeuses sur AideAuCodage.fr. Vous pouvez participer en proposant d'autres noms d'acte (dans la case ci-dessus), voire en envoyant vos thésaurus (ici) ! Vous gagnerez du temps lors de vos prochaines recherches et aiderez les autres codeurs, alors merci !
La base de remboursement correspond au tarif de l'acte et du taux de la sécurité sociale à une date donnée. Attention, le prix peut varier en fonction de coefficients modificateurs qui modifient le calcul du reste à charge par votre mutuelle/complémentaire santé. Consulter AMELI.fr ou utiliser notre simulateur de remboursement :
Base de Remboursement (HBDD009) de l'assurance maladie | 0 € | |
Montant du devis ou de la facture (avec HBDD009) | € | |
Base de Remboursement de la Sécurité Sociale (BR ou BRSS) (?) | % | |
Taux de Remboursement de votre mutuelle/complémentaire santé | %BR+€ | |
Notes | Arbre | Notes |
---|---|---|
7.2.4.2 | À l'exclusion de : contention des arcades dentaires par dispositif amovible bimaxillaire monobloc [tooth positioner], après traitement orthodontique (HBDD011) | |
7.2.4 | Indication : dysmorphoses, avant intervention chirurgicale sur le maxillaire ou la mandibule | |
7.2.4 | Facturation : pour les dysmorphoses : traitement commencé avant 16 ans et commencé au plus tard 6 mois après l'accord ; la facturation s'effectue par période de 6 mois, 6 semestres maximum peuvent être facturés ; traitement en denture lactéale ou mixte, 3 semestres maximum peuvent être facturés ; un 4ème semestre peut être facturé après examen conjoint du médecin conseil et du médecin traitant ; en cas d'interruption provisoire de traitement, deux séances de surveillance maximum par semestre peuvent être facturées. | |
7 | Les actes sur la cavité de l'abdomen, par coelioscopie ou par rétropéritonéoscopie incluent l'évacuation de collection intraabdominale associée, la toilette péritonéale et/ou la pose de drain. | |
7 | Les actes sur la cavité de l'abdomen, par abord direct incluent l'évacuation de collection intraabdominale associée, la toilette péritonéale et/ou la pose de drain. |
Tarifs | Date d'effet | Activité | Tarif |
---|---|---|---|
01/01/2025 | 1 | ||
30/06/2022 | 1 | ||
01/01/2018 | 1 | ||
01/01/2015 | 1 | ||
01/06/2014 | 1 | ||
25/01/2011 | 1 | ||
01/09/2005 | 1 | ||
25/03/2005 | 1 |
Liste de diagnostics CIM10 pour HBDD009 générée à partir des statistiques du PMSI français
Liste de codes CCAM pour HBDD009 générée à partir des statistiques du PMSI français
Acte | Acte incompatible |
---|---|
HBDD001 | Contention d'une arcade dentaire par dispositif fixe, après traitement orthodontique |
HBDD002 | Contention d'une arcade dentaire par dispositif amovible, après traitement orthodontique |
HBDD009 | Contention des arcades dentaires par dispositif amovible, après traitement orthodontique |
HBDD013 | Contention des arcades dentaires par dispositif fixe sur l'une et dispositif amovible sur l'autre, après traitement orthodontique |
Acte (activité) | Acte associé (activité) |
---|---|
HBDD009 (1) | YYYY183 (1) Supplément pour actes bucco-dentaires pour prise en charge d'un patient en situation de handicap sévère |
Liste de GHM pour HBDD009 générée à partir des statistiques du PMSI français