CodeIntitulé CCAMArbreTarifActivité(s)Actif
JSED001

Transfert intra-utérin d'embryon, par voie vaginale

9.2 52,25 €
Remboursement
1,4 2005
JHFB001 Prélèvement de spermatozoïdes au niveau du testicule, de l'épididyme ou du conduit déférent, par voie transcutanée
9.2 79,58 € 1,4 2005
JJFC011 Prélèvement d'ovocytes sur un ou deux ovaires, par coelioscopie
9.2 1,4 2005
JJFJ001 Prélèvement d'ovocytes sur un ou deux ovaires, par voie transvaginale avec guidage échographique
9.2 97,67 € 1,4 2005
JKHD002 Prélèvement et examen de la glaire cervicale, sans examen de la mobilité des spermatozoïdes
9.2 14,53 € 1 2005
JKHD003 Prélèvement et examen de la glaire cervicale, avec examen de la mobilité des spermatozoïdes [Test postcoïtal de Huhner]
9.2 1 2005
JSEC001 Transfert intratubaire d'embryon, par coelioscopie
9.2 153,62 € 1,4 2005
JSLD001 Insémination artificielle intra-utérine
9.2 38,40 € 1 2005
JSLD002 Insémination artificielle intracervicale
9.2 38,40 € 1 2005

Thésaurus de synonymes pour JSED001

Liste de synonymes pour JSED001 générée à partir des contributions et des statistiques de recherches des codeurs et codeuses sur AideAuCodage.fr. Vous pouvez participer en proposant d'autres noms d'acte (dans la case ci-dessus), voire en envoyant vos thésaurus (ici) ! Vous gagnerez du temps lors de vos prochaines recherches et aiderez les autres codeurs, alors merci !

Remboursement de JSED001

La base de remboursement correspond au tarif de l'acte et du taux de la sécurité sociale à une date donnée. Attention, le prix peut varier en fonction de coefficients modificateurs qui modifient le calcul du reste à charge par votre mutuelle/complémentaire santé. Consulter AMELI.fr ou utiliser notre simulateur de remboursement :

Base de Remboursement (JSED001) de l'assurance maladie 52.25 €
Montant du devis ou de la facture (avec JSED001)
Base de Remboursement de la Sécurité Sociale (BR ou BRSS) (?) %
Taux de Remboursement de votre mutuelle/complémentaire santé %BR+
NotesArbreNotes
9.2Indication : acte de référence pour réaliser le transfert d'embryon
9.2Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale
9.2Environnement : spécifique ; cet acte doit être réalisé dans le cadre légal régissant les actes d'assistance médicale à la procréation - loi n° 94-654 du 29 juillet 1994, arrêté du 12 janvier 1999, arrêté du 10 mai 2001-
9.2Recueil prospectif de données : nécessaire
9.2Facturation :
- les actes du sous chapitre 09.02 ASSISTANCE MÉDICALE À LA PROCRÉATION ne peuvent pas être facturés au delà du jour du 43ème anniversaire de la femme ;
- une seule insémination artificielle par cycle peut être facturée avec un maximum de 6 pour l'obtention d'une grossesse ;
- 4 tentatives de fécondation in vitro avec ou sans micromanipulations peuvent être facturées pour l'obtention d'une grossesse ; on appelle tentative, toute ponction ovoctaire suivie de transfert embryonnaire ;
- une demande d'entente préalable globale doit être déposée avant le début du traitement avec mention de la technique utilisée ; si cette technique change le contrôle médical doit être informé ; l'absence de réponse dans les 15 jours vaut accord ; le biologiste et l'échographiste sont informés de la date de dépôt de l'entente préalable
TarifsDate d'effetActivitéTarif
01/04/2022152,25 €
01/01/2018152,25 €
01/10/2017152,25 €
01/01/2015152,25 €
27/12/2013152,25 €
01/07/2013152,25 €
25/01/2011152,25 €
01/01/2010152,25 €
28/12/2007152,25 €
12/09/2007152,25 €
01/09/2005152,25 €
25/03/2005148,37 €
01/04/20224
01/01/20184
01/10/20174
01/01/20154
27/12/20134
01/07/20134
25/01/2011448,77 €
01/01/2010448,77 €
28/12/2007448,77 €
12/09/2007448,64 €
01/09/2005448,44 €
25/03/2005448,44 €

Diagnostics CIM-10 pour JSED001

Z31.21Fécondation in vitro
 
N98.11Hyperstimulation des ovaires
 
Z31.31Autres méthodes de fécondation assistée
 
N97.91Stérilité de la femme, sans précision
 
Z31.11Insémination artificielle
 
Z31.81Autres mesures procréatives
 
N88.21Rétrécissement et sténose du col de l'utérus
 
N97.81Stérilité de la femme d'autres origines
 
N97.41Stérilité de la femme associée à des facteurs relevant de l'homme
 
N97.31Stérilité d'origine cervicale
 
Z41.801Intervention de confort
 

Liste de diagnostics CIM10 pour JSED001 générée à partir des statistiques du PMSI français

Actes CCAM fréquemment associés à JSED001

JJFJ001Prélèvement d'ovocytes sur un ou deux ovaires, par voie transvaginale avec guidage échographique
 
ZCQM003Échographie transcutanée du petit bassin [pelvis] féminin
 
ZCQJ003Échographie du petit bassin [pelvis] féminin, par voie rectale et/ou vaginale [par voie cavitaire]
 
YYYY028Guidage échographique
 
ZZLP025Anesthésie générale ou locorégionale complémentaire niveau 1
 
YYYY032Induction de l'ovulation par gonadotrophines suivie d'une insémination artificielle ou d'une fécondation in vitro
 
JKPD001Libération d'une sténose récente et totale du col de l'utérus
 
ZBQK002Radiographie du thorax
 
ZCQM005Échographie transcutanée de l'abdomen, avec échographie transcutanée du petit bassin [pelvis
 
YYYY600Supplément pour archivage numérique d'une mammographie ou d'un examen scanographique ou remnographique
 
ZCQM008Échographie transcutanée de l'abdomen
 
ZCJC001Évacuation de collection intraabdominale, par coelioscopie ou par rétropéritonéoscopie
 
ZCQH002Scanographie de l'abdomen ou du petit bassin [pelvis], avec injection intraveineuse de produit de contraste
 
ZCQC002Exploration de la cavité abdominale, par coelioscopie [Coelioscopie exploratrice]
 
YYYY172Échographie et/ou échographie doppler de contrôle ou surveillance de pathologie d'un ou deux organes intra-abdominaux et/ou intrapelviens, ou de vaisseaux périphérique
 
ZZQX170Examen cytopathologique en phase liquide [technique monocouche] d'un prélèvement ou de plusieurs prélèvements non différenciés de produit de ponction de structure anatomique
 
JSEC001Transfert intratubaire d'embryon, par coelioscopie
 
ZCQH001Scanographie de l'abdomen et du petit bassin [pelvis], avec injection intraveineuse de produit de contraste
 
JNQM001Échographie non morphologique de la grossesse avant 11 semaines d'aménorrhée
 
ZCQM010Échographie transcutanée de l'étage supérieur de l'abdomen et du petit bassin [pelvis]
 

Liste de codes CCAM pour JSED001 générée à partir des statistiques du PMSI français

Actes incompatibles pour JSED001 dans la CCAM

ActeActe incompatible
AFLB006Injection thérapeutique intrathécale d'agent pharmacologique, par voie transcutanée sans guidage
AFLB007Injection thérapeutique péridurale [épidurale] d'agent pharmacologique, sans guidage
GELD002Intubation trachéale en dehors d'un bloc médicotechnique
GELD004Intubation trachéale
GELE004Intubation trachéale, par fibroscopie ou dispositif laryngé particulier

Actes et activités associées pour JSED001 dans la CCAM

Acte (activité)Acte associé (activité)
JSED001 (1)ZZLP025 (1) Anesthésie générale ou locorégionale complémentaire niveau 1

GHM associés avec JSED001

13K06JAffections de l'appareil génital féminin sans acte opératoire de la CMD 13, avec anesthésie, en ambulatoire
 
13M081Procréation médicalement assistée, niveau 1
 
13C16JPrélèvements d'ovocytes, en ambulatoire
 
13C191Interventions pour stérilité ou motifs de soins liés à la reproduction, niveau 1
 
13M041Autres affections de l'appareil génital féminin, niveau 1
 
13M04TAutres affections de l'appareil génital féminin, très courte durée
 
13C08JInterventions sur la vulve, le vagin ou le col utérin, en ambulatoire
 
13M042Autres affections de l'appareil génital féminin, niveau 2
 
23K03JMotifs de recours de la CMD 23 sans acte opératoire, avec anesthésie, en ambulatoire
 
23M20TAutres motifs de recours aux soins de la CMD 23, très courte durée
 
14C08BCésariennes pour grossesse unique, avec autres complications
 
13M082Procréation médicalement assistée, niveau 2
 
06M12TDouleurs abdominales, très courte durée
 
06C152Autres interventions sur le tube digestif en dehors des laparotomies, niveau 2
 
18M041Fièvres d'étiologie indéterminée, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
 
13C19JInterventions pour stérilité ou motifs de soins liés à la reproduction, en ambulatoire
 
06M09TAutres affections digestives, âge supérieur à 17 ans, très courte durée
 
13C192Interventions pour stérilité ou motifs de soins liés à la reproduction, niveau 2
 

Liste de GHM pour JSED001 générée à partir des statistiques du PMSI français




Aide au Codage 2024 - CCAM v76.0 (août 2024) || CIM10 (fr) (maj mars 2023) + CMA v2023.1 (mars 2024) || GHM v30 (mars 2024)